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Réunion de conseil municipal

20 décembre 2018 @ 19:30 - 20:00

– DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
– APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
– QUESTION 2018-029 : DESIGNATION DU REPRESENTANT COMMUNAL A LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE DE FLAMOVAL
– QUESTION 2018-030 : COMPTE RENDU ANNUEL TECHNIQUE ET FINANCIER – EXERCICE 2017 – INFORMATION DES USAGERS – ASSAINISSEMENT URBAIN
– QUESTION 2018-031 : COMPTE RENDU ANNUEL TECHNIQUE ET FINANCIER – EXERCICE 2017 – INFORMATION DES USAGERS – ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
– QUESTION 2018-032 : COMPTE RENDU ANNUEL TECHNIQUE ET FINANCIER – EXERCICE 2017 – INFORMATION DES USAGERS – SERVICE URBAIN DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE
– QUESTION 2018-033 : COMPTE RENDU ANNUEL TECHNIQUE ET FINANCIER – EXERCICE 2017 – INFORMATION DES USAGERS – SERVICE D’ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS
– QUESTION 2018-034 : SERVICES COMMUNS CAPSO – MODIFICATION DES MODALITES DE FACTURATION
– QUESTION 2018-035 : POLITIQUE DE L’HABITAT – POLITIQUE DE LA VILLE AIDE A L’ACCESSION A LA PROPRIETE DES JEUNES MENAGES PRIMO-ACCEDANT
– QUESTION 2018-036 : MISE EN CONFORMITE AVEC LE REGLEMENT GENERAL EUROPEEN SUR LA PROTECTION DES DONNEES (RGPD) – ADHESION AU SERVICE MUTUALISE DU CDG62
– QUESTION 2018-037 : CONVENTION BIBLIOTHEQUE – ASSOCIATION LECTURE ET LOISIRS
– QUESTION 2018-038 : DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N° 2 – EXERCICE 2018
– QUESTION 2018-039 : FINANCES – EXERCICE 2018 – AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT – FIXATION DES DUREES
– QUESTION 2018-040 : AUTORISATION DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU QUART DU BUDGET PRECEDENT
– QUESTION 2018-041 : AVIS DE LA COMMUNE SUR LE SCOT
– QUESTIONS DIVERSES

Détails

Date :
20 décembre 2018
Heure :
19:30 - 20:00
Catégorie d’Évènement:

Organisateur

Commune de Clairmarais

Lieu

Salle de réunions – Mairie
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