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Réunion de Conseil Municipal

décembre 12 @ 19:30 - 20:00

Ordre du jour

– DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
– APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
– QUESTION 2019-027 – PERSONNEL COMMUNAL – PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE VOLET PREVOYANCE – MANDAT ET
ADHESION AU SERVICE MUTUALISE DU CDG 62
– QUESTION 2019-028 – COMMERCES AMBULANTS – DROITS DE PLACE
– QUESTION 2019-029 – PARCELLE COMMUNALE AA 0113 – CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE AU PARC NATUREL
REGIONAL DES CAPS ET MARAIS D’OPALE
– QUESTION 2019-030 – COMPTE RENDU ANNUEL TECHNIQUE ET FINANCIER – EXERCICE 2018 – INFORMATION DES USAGERS –
ASSAINISSEMENT URBAIN
– QUESTION 2019-031 – COMPTE RENDU ANNUEL TECHNIQUE ET FINANCIER – EXERCICE 2018 – INFORMATION DES USAGERS –
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
– QUESTION 2019-032 – COMPTE RENDU ANNUEL TECHNIQUE ET FINANCIER – EXERCICE 2018 – INFORMATION DES USAGERS – SERVICE
URBAIN DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE
– QUESTION 2019-033 – COMPTE RENDU ANNUEL TECHNIQUE ET FINANCIER – EXERCICE 2018 – INFORMATION DES USAGERS – SERVICE
D’ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS
– QUESTION 2019-034 – DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT
– QUESTION 2019-035 – PARTICIPATION DES COMMUNES AU FINANCEMENT DU PARC NATUREL REGIONAL
– QUESTION 2019-036 – DELEGATION AU MAIRE POUR CONTRACTER L’EMPRUNT BONIFIE DE LA FDE62
– QUESTION 2019-037 – DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE N° 2 – EXERCICE 2019
– QUESTION 2019-038 – PERSONNEL COMMUNAL – HEURE DE SPORT HEBDOMADAIRE

Détails

Date :
décembre 12
Heure :
19:30 - 20:00

Organisateur

Commune de Clairmarais

Lieu

Salle de réunions – Mairie
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