Compte Rendu de la réunion de conseil municipal du 8 février 2018
Informations légales 2017 – Publication réglementaire
Délibérations du Conseil Municipal - Clairmarais - Année 2017
Décisions du Maire - Clairmarais - 2017
Arrêtés du maire - Clairmarais - Année 2017
LISTE MARCHES PUBLICS 2017
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Compte-rendu de la réunion de conseil municipal du 21 décembre 2017
Guichet Unique d’Information sur l’Habitat
Compte rendu de la réunion de conseil municipal du 19 octobre 2017
Compte Rendu de la séance de Conseil Municipal du 5 octobre 2017
Recueil des actes administratifs CASO – 2e semestre 2016
INFORMATION DU PUBLIC
En application des articles L2121-24, L2122-29, L5211-1 et R5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est porté à la connaissance du public que LE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE L’EX COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DE SAINT-OMER DU 2e SEMESTRE 2016 EST MIS A LA DISPOSITION DU PUBLIC.
1) EN MAIRIE
2) AU SIEGE DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
RUE ALBE...
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ARRETES CALAMITE AGRICOLE 2016
ARRETES CALAMITE AGRICOLE 2016
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Publication réglementaire : délibérations, arrêtés, décisions du maire et marchés publics – 2016
REGISTRE DES DELIBERATIONS 2016
REGISTRE ARRETES 2016
REGISTRE DES DECISIONS DU MAIRE 2016
LISTE MARCHES PUBLICS 2016
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